1. Chaque exposant pourra s’installer à partir de 6h30 et disposera d’un emplacement de 3.75 m2 par table de 2m x1m, (25€ l'emplacement) exclusivement sur table ou tréteaux (fournis par lui) dont il sera responsable pendant toute la durée de la manifestation ainsi que des ventes qui se font sous sa seule responsabilité.
2. L’organisateur se réserve le droit de l’attribution des places ; celles attribuées le jour de la manifestation devront être respectées, sans aucun débordement sur les voies d’accès qui devront être laissées libres à la circulation des passants.
3. Chaque exposant s’engage à ne pas mettre en vente : vêtements, arme blanche, arme à feu, produits alimentaires, entre autres objets, sous peine d’être exclu de la manifestation. La marchandise devra être la seule propriété de l’exposant. En cas de contrôle, sa seule responsabilité pourra être engagée. A cet effet, tous les objets de contrefaçon sont formellement interdits.
Le non respect de cet article implique l’exclusion automatique de la manifestation sans remboursement de l’inscription.
4. Toute cassette, cd, et jeux copiés ou gravés, et d’une façon générale toute diffusion de produits ou supports portant sur des activités illicites ou proscrites par les règles relatives aux bonnes mœurs et à la bienséance sont formellement interdits.
Toute dérogation après contrôle et avertissement entrainera l’exclusion sans aucun remboursement de l’inscription.
Le participant déclare sur l’honneur :
participant non professionnel à la vente au déballage
ne vendre que des objets personnels usagés
(article l310-2 du code du commerce)
ne pas participer à deux autres manifestations de
même nature dans l’année civile (article r321-9 du
code pénal)
